Mentions légales Emit-services

Éditeur du site :
EMIT-Services / DMV-MICE e.V.
Zum Bahnhof 21
31311 Uetze
Allemagne

Téléphone : +49 (0)5173 9248453
E-mail : emit-services@emit-services.com
Site internet : www.emit-services.com

Représentants légaux :
Dr Abdelaziz Aabadi (Président)
Heinrich Komp (Secrétaire général)

Enregistrement :
Association enregistrée au registre des associations du tribunal d’instance de Hildesheim
Numéro d’enregistrement : VR 201089

Numéro d’identification à la TVA selon § 27a de la loi allemande sur la TVA (UStG) :
DE307860833

Utilité publique :
EMIT-Services / DMV-MICE e.V. est une organisation reconnue d’utilité publique par les autorités fiscales allemandes.
L’organisation bénéficie du soutien de Google for Nonprofits ainsi que de plusieurs initiatives institutionnelles, nationales et internationales.

Droits d’auteur et marques

Tous les contenus publiés sur ce site internet – en particulier les textes, images, graphiques, logos, vidéos et fichiers audio – sont protégés par le droit d’auteur allemand et, le cas échéant, par d’autres droits (droit des marques, droit des prestations, droit des dessins et modèles, etc.).
Toute utilisation en dehors des limites légalement autorisées nécessite l’accord préalable écrit du titulaire des droits.

Règlement des litiges en ligne (article 14, paragraphe 1 du règlement ODR)

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS) accessible à l’adresse suivante :
🔗 https://webgate.ec.europa.eu/odr
Nous ne sommes ni disposés, ni obligés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs.

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Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ce site sont soumis au droit d’auteur allemand. Les contributions de tiers sont identifiées comme telles.
La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné.
Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
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Impressum

EMIT-Services / DMV-MICE e.V.
Zum Bahnhof 21
31311 Uetze
Deutschland

Telefon: +49 (0)5173 9248453
E-Mail: emit-services@emit-services.com
Site web: www.emit-services.com

Comité directeur habilité à représenter l´association:
Dr. Abdelaziz Aabadi (Président)
Heinrich Komp (Secrétaire général)

Inscription au registre:
Inscrite au registre des associations du tribunal d´instance de Hildesheim 
Numéro d´enregistrement: VR 201089

Numéro d´identification fiscale conformément au § 27a UStG:
DE307860833

Caractère d’utilité publique

DMV-MICE e.V. est une organisation reconnue d’utilité publique en Allemagne. Elle bénéficie notamment du soutien de Google for Nonprofits ainsi que de plusieurs initiatives institutionnelles nationales et internationales.

Marques et droits d’auteur

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Règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14, par. 1 du Règlement ODR

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l’adresse suivante : https://webgate.ec.europa.eu/odr
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